Ligue d’Aéromodélisme des Pays de la Loire Compte-rendu de l’assemblée générale du 13 février 2022.

Cette assemblée générale s’est déroulée dans l’amphithéâtre de l’école Jean de La Bruyère à Cholet.

Membres du comité directeur présents : Christian BOSSARD, Jean-Luc BOLTEAU, Benjamin MOCQUILLON, Guy MOCQUILLON, Alain CHERY, Serge MEIGNE, Axel GAUTIER, Frédéric LAUK.

Excusés : Marjolaine AUDITEAU, Thierry MORVANT, Mathieu DOUET, Michel Pélissier (vérificateur aux comptes).

Invités : Emmanuel Siebert (DGAC) et Christian Causse.

Clubs absents ou non représentés :
- Département 44 : 70 M. A. C. DE LOIRE ATLANTIQUE
                                94 PRESQU ILE AEROMODELISME
                                390 AMC DE MONTOIR DE BRETAGNE
                                552 CLUB AERO-MOD. DU PAYS DE VILAINE
                                700 ASS. R. M. DES BORDS DE LOIRE
                                1519 BESNE AERO MODELES CLUB
                                1623 LIVEYOURDRONE
                                1645 AERO MODELISME SUCEEN
                                1655 AERO MODELISME CLUB CHAPELAIN
                                1686 AERO-MODELS CLUB LES TETES BRULEES 44 (AMCTB 44)
                                1702 LES AILES SILENCIEUSES ASSERACAISES
                                1704 LES AILES HAYONNAISES

- Département 49 : 986 RADIOCOMMANDE AERONAUTIQUE DES MAUGES

- Départements 53 : 88 AERO MODEL CLUB DE LA MAYENNE
                                  133 CLUB AEROMODELISTE DE MAYENNE
                                 1599 PEGASE AEROMODELS

- Département 72 : 536 LES COUCOUS DU VAL DE LOIR (LCVL)
                               655 RADIO MODELE CLUB DE LA FLECHE
                               706 RADIO MODELE CLUB FERTOIS

- Département 85 : 284 AERO CLUB POUZAUGEAIS
                                788 AERO-CENEEN
                                820 AEROMODELISME FONTENAYSIEN
                                1699 AERO MODELE CLUB CHALLANDAIS (AM2C)

La séance est ouverte à 9H45 par le Président.

Le mot du Président.

Christian Bossard fait remarquer qu’il n’y a eu que peu de réponses concernant l’organisation de manifestations par les clubs, or un calendrier des manifestations est indispensable pour faire un budget prévisionnel. Ce dernier n’a donc pas pu être établi.

Les membres cooptés par le comité directeur sont présentés :

     - Marjolaine AUDITEAU pour la poste de féminine
     - Guy MOCQUILLON pour le poste de délégué départemental de la Vendée
     - Serge MEIGNE pour le poste de délégué départemental de la Sarthe
     - Frédéric LAUK comme suppléant au poste de délégué départemental de la Sarthe.

Pour rappel, le rôle de chaque membre du comité directeur :

     - Président : Christian BOSSARD
     - Secrétaire : Jean-Luc BOLTEAU
     - Trésorier : Benjamin MOCQUILLON
     - Représentante féminine : Marjolaine AUDITEAU
     - Représentant moins de 25 ans : Axel GAUTIER
     - Délégué départemental 44 : Mathieu DOUET
     - Thierry Morvant suppléant au poste de délégué départemental de la Loire Atlantique
     - Délégué départemental 49 : Alain CHERY
     - Délégué départemental 53 : poste à pourvoir
     - Délégué départemental 72 : Serge MEIGNE
     - Frédéric LAUK suppléant au poste de délégué départemental de la Sarthe
     - Délégué départemental 85 : Guy MOCQUILLON

Il n’y a malheureusement pas de délégué départemental pour le 53.

Rapport Moral.

Il n’y a eu que peu d’évènements pendant l’année 2021 à cause de la situation sanitaire. Les représentants des clubs présents ont fait part des évènements qu’ils ont pu organiser. L’assemblée espère que la situation s’améliorera cette année.

Le rapport moral est approuvé à l’unanimité.

Organisation des concours ou rencontre par spécialités.

Afin d’améliorer la planification et l’organisation des concours ou rencontres spécialisées (vol libre, F3K, F5J, F3A, GPR), et de permettre d’établir un budget prévisionnel, il faudra mettre en place un référent par spécialité.

Calendrier 2022.

Il est tout d’abord rappelé que l’Assemblée Générale de la FFAM se déroulera le 20 mars. Il sera donc préférable d’éviter de planifier des rencontres ce jour-là…

Les délégués départementaux et les représentants des clubs ont listé mois par mois les manifestations prévues pour l’année 2022. Celles-ci ont été inscrites dans un calendrier (Excel). Un site de la LAM est en cours de création. Lorsqu’il sera opérationnel, le calendrier pourra être disponible sur le site. De nombreux clubs inscrivent directement leurs manifestations sur le calendrier fédéral alors qu’il faudrait que les dates souhaitées transitent d’abord par les délégués départementaux de la LAM ce qui permettrait d’éviter des doublons de dates et faciliterait l’établissement du budget prévisionnel.

Fonctionnement de la boîte mail : le secrétaire rappelle quelques règles élémentaires pour assurer une communication efficace entre les clubs et la LAM :
    - Vérification par les clubs des adresses mails du président et du correspondant sur la fiche du club du site de la FFAM
   - Faire « répondre à » lorsqu’une réponse est demandée (par exemple confirmer une participation) plutôt que de créer un nouveau message
   - Ne pas mélanger les sujets dans les mails : lors d’une réponse, si un autre problème est évoqué, il doit faire l’objet d’un mail spécifique.

Subventions pour les manifestations : outre les compétitions fédérales, les stages de formation organisés par les clubs et ouverts gratuitement aux participants pourront faire l’objet d’une demande de subvention.

Emmanuel Siebert (DGAC) nous informe que toute manifestation d’aéromodélisme, avec ou sans public, devra faire l’objet d’une déclaration préalable (CERFA), et qu’il développera ce sujet lors de son intervention en fin d’AG.

Rapport financier.

Le rapport financier est présenté par Benjamin Mocquillon.

Du fait de la situation sanitaire et du faible nombre de manifestations organisées, il n’y a eu que peu d’investissements. Le bilan financier 2021 est présenté (projeté à l’écran) et commenté. En attendant la confirmation officielle de la possibilité de réaffecter les sommes disponibles, une partie de celles-ci sera placée sur un livret A, suivant les conseils du vérificateur aux comptes. Du fait du retard dans la planification des manifestations, il n’a pas été possible d’établir un budget prévisionnel.

Benjamin Mocquillon procède à la lecture complète du rapport (projeté à l’écran) du vérificateur aux comptes, Michel Pélissier.

Le rapport financier est approuvé à l’unanimité.

Budget prévisionnel (orientation).

Aides prévues ou à prévoir :
     - Championnat de France : 500 euros
     - Concours internationaux : 500 euros, minimum à revoir car insuffisant.

Pour ces rencontres ou autres rencontres importantes, le club organisateur devra envoyer un budget prévisionnel lors de la demande de subvention.

Passage des QPDD.

Une seule QPDD sera organisée par département. Le passage de la QPDD nécessite la détention d’un brevet A. Afin de limiter les déplacements, les candidats à la QPDD pourront passer leur brevet A avant leur QPDD le même jour.

Examinateurs QPDD : il faut deux examinateurs pour faire passer la QPDD. Un des examinateurs doit être d’un autre club que le club organisateur. A ce jour pour la LAM PdL, il y a 16 examinateurs pour les QPDD avions et planeurs, 11 pour les QPDD hélicos, 2 pour les QPDD montgolfières, 2 pour les QPDD jets.

Dotation fédérale (prévue en mars).

Celle-ci sera faite en lien avec les délégués départementaux.

Questions diverses.

Problème des barnums. Le barnum de la ligue n’est plus disponible (destruction par les intempéries). Pour les clubs organisant une manifestation éligible aux subventions et désirant un barnum, le plus simple est d’en louer un et de faire une demande de subvention. Il est important que le club vérifie que le barnum est bien assuré et prenne une assurance à son compte si nécessaire.

Intervention d’Emmanuel Siebert de la DGAC.

Emmanuel Siebert insiste d’abord sur le fait qu’il est de la plus haute importance de prévenir ses services en cas de problèmes rencontrés sur un terrain. En effet, nous sommes des usagers de l’espace aérien et la DGAC peut nous défendre efficacement… à condition d’être mise au courant du problème en temps voulu. Aucune aliénation de l’espace aérien ne peut se faire sans l’accord de la DGAC. Adresse de contact : emmanuel.siebert@aviation-civile.gouv.fr

Manifestations aériennes : Le nouvel arrêté sera applicable à la date du 12 avril 2022. La simplification attendue n’est pas vraiment au rendez-vous (42 pages au lieu de 3 !). Toutefois, certaines contraintes supplémentaires amènent aussi une protection pour les organisateurs du fait de l’obligation de déclaration par CERFA de toute manifestation aérienne. L’interprétation de cet arrêté n’étant pas des plus aisées, un guide pratique devrait être disponible sur le site de FFAM courant mars-avril.

En attendant ce guide pratique, quelques remarques générales :

     - Toute manifestation aérienne avec ou sans public devra être déclarée par CERFA. Cela veut dire que tout ce qui est inscrit au calendrier fédéral devra bien sûr l’être, mais aussi tout évènement organisé même interne au club, hors pratique ordinaire.
    - Les journées portes ouvertes doivent bien sûr être déclarées par CERFA. Attention, toute activité de voltige lors d’une journée portes ouvertes transforme celle-ci en spectacle aérien soumis à autorisation préfectorale. Ce point particulier a été malheureusement confirmé par la suite par Emmanuel Siebert.
    - Les CERFAS doivent être déposés 45 jours avant la date prévue de la manifestation aérienne.
    - Les demandes de NOTAM sont complexes à remplir. Lors du dépôt de CERFA, préciser à la DGAC les plafonds souhaités (dans la limite du raisonnable).

Emmanuel Siebert nous fait remarquer qu’il est important de respecter la législation. La répétition de nombreux et graves abus (ex : vol en immersion à 54 kms du pilote) fait que les contrevenants s’exposent à de lourdes sanctions (y compris à de la prison).

Intervention de Christian Causse.

Christian Causse (correspondant de la DGAC pour les problèmes de terrain) redit l’importance de faire passer les infos à la DGAC afin de prévenir et résoudre les problèmes à temps. Pour rappel, Christian Causse s’occupe des relations avec la DGAC pour tout ce qui concerne les problèmes de terrains. Adresse de contact : christian.causse@gmail.com

L’ordre du jour étant épuisé, Christian Bossard clôt la séance à 13H.

Pour le Président, le secrétaire, Jean-Luc Bolteau